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CONDITIONS GENERALES DE VENTE e-boutique |
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1) PORT et EMBALLAGE 4,90 euros FRANCE métropole et Corse 2) REMISES QUANTITATIVES REMISE 5 % pour toute commande de + de 100 euros REMISE 10 % pour toute commande de + de 200 euros REMISE 15 % pour toute commande de + de 400 euros 3) EXPEDITION en suivi sous 48 h Sauf demande expresse, les colis sont envoyés par la poste en lettres ou colissimos suivis ou recommandés, acheminés selon les conditions du service postal, Nous les expédions avec un maximum de précaution, et correctement emballés. Nous ne pouvons donc être tenu pour responsable des détériorations, pertes dues à la poste ou des vols éventuels dans votre boîte aux lettres. En conséquence, il n’y aura pas de remboursement des commandes non reçues ou détériorées. Il est donc conseillé à l’acheteur de vérifier l’état de son paquet dès réception. En cas de dommages apparents sur le colis, il incombe en effet à l'acheteur de faire les réclamations et demandes d'usage auprès du service postal, AVANT de prendre livraison du colis. 4) ATTRIBUTION DE POINTS FIDELITE La BOUTIQUE MERVEILLEUSE récompense ses clients fidèles et réguliers par l’attribution de POINTS FIDELITE qui peuvent se cumuler et donnent droit à des ristournes déductibles des prochaines commandes. Les règles d’attribution sont les suivantes : +1 Point fidélité par tranche de 30 euros de marchandises achetées et payées 1 POINT FIDELITE vaut 0,50 euros Exemple pour un achat de 95 euros : ==> 1 point par tranche de 30 euros, soit 3 x 1 point = 3 points pour 95 euros achetés Total obtenu : 3 pts x 0.5 Euros = 1,50 euros à valoir sur une prochaine commande. Les POINTS FIDELITE sont cumulables sans limitation dans le temps. Ils sont attribués à titre personnel et ne ne peuvent être cédés à un autre client. Comme indiqué dans nos conditions de vente, la direction se réserve le droit de modifier comme elle l’entend le mode d’attribution des points fidélité comme elle le juge nécessaire. Le cas échéant, les points reçus sont acquis, mais suivront les nouvelles règles en vigueur au moment de leur utilisation. 5) RETRACTATION - ANNULATION - RETOUR des COMMANDES Les marchandises sont réglées à la commande, par validation du panier en ligne. En application des dispositions de l'article 121-18 du code de la consommation, les clients particuliers bénéficient d'un droit de rétractation. Il est donc possible de les retourner, sans justification particulière. Toutefois, ce retour doit être effectué par ENVOI SUIVI dans les 7 jours qui suivent la livraison, accompagné d'un courrier précisant l'adresse, le numéro de la facture et demandant le remboursement. Les objets doivent être retournés , sans avoir été utilisés, et dans les délais prévus de 7 jours à l'adresse suivante : Mr Bernard BERTHEL BP-20062 - Centre tri postal 150 Allée des peupliers - 38781 - PONT EVEQUE PDC - FRANCE Le remboursement du montant total de la commande, déduction faite éventuellement de nos frais d’expédition, est effectué dans les dix jours suivant l'arrivée des marchandises. Les frais de retour restent toutefois à la charge du client. Dans le cas où le délai de livraison d'une commande excèderait trente jours, ou dépasserait de trente jours la date précisée lors de la passation de commande, le client à la possibilité d’annuler sa commande, et de demander le remboursement des sommes versées à la commande. Les délais de livraison sont d'environ 3 jours ouvrables, comprenant le temps de regroupement, la durée de préparation et d’ expédition. 6) OBJETS VENDUS EN LIGNE Les objets vendus correspondent aux descriptions de notre catalogue en ligne. Toutefois, compte tenu de leur mode de fabrication manuel pour certains et de l’utilisation de matières et de matériaux nobles et naturels, des différences minimes peuvent apparaître entre différentes pièces, et par rapport aux photographies présentées. S’il s'agit de copies artisanales, elles sont inspirées des pièces originales auxquelles elles se réfèrent, mais des différences par rapport à celles-ci sont possibles. Lorsqu’il s’agit de pièces authentiques ou de collection, les photos sont réellement celles de l’objet présenté, et la mention en est faite très précisément dans la fiche produit. Les produits présentés au catalogue ne sont pas modifiables. 7) PRIX DE VENTE Les prix de vente du catalogue sont des prix publics Nets TTC à l'unité, hors frais de port hors métropole. TVA. Non applicable, art. 293 B du CGI. Les prix ne sont pas négociables. En cas de commande en quantité, veuillez nous contacter au préalable. Les paiements en ligne se font par CARTE BANCAIRE ou PAYPAL, l’expédition est alors effectuée immédiatement. Lorsqu’il s’agit d’un paiement par CHEQUE ou VIREMENT BANCAIRE, l’expédition est effectuée après encaissement effectif du montant intégral, notamment pour le paiement accordé en plusieurs fois. Si un règlement effectué de cette façon n’est pas encaissé sous 7 jours, la commande est annulée automatiquement, et le produit réintégré dans les stocks mis en vente. 8) INFORMATIONS EXPEDITIONS Les clients ayant fourni une adresse e-mail recevront un message les informant de l'enregistrement de la commande, et un second message au moment de l'expédition de celle-ci. Pensez bien à reporter l'adresse e-mail à laquelle ces messages seront envoyés sur votre bon de commande. Vous pouvez suivre votre expédition de la manière suivante : - Sur INTERNET : https://www.laposte.fr/outils/suivre-vos-envois 9) FACTURATION Chaque livraison est accompagnée de la facture correspondante récapitulant l'ensemble des articles de la commande et le port éventuel 10) ATTRIBUTION de JURIDICTION Les tribunaux compétents en cas de litige sont ceux de VIENNE (38200). 11) RETARDS de PAIEMENT Cet Affichage est obligatoire de par la loi, mais nous n'appliquons aucune pénalités de retard. Si la commande n'est pas réglée, elle est simplement annulèe. : "Conformément à la loi du 22 mars 2012, et en plus des indemnités de retard, une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de de recouvrement peut être appliquée aux clients professionnels si les paiements sont effectués hors délais prévus. Sur justificatif, une indemnité complémentaire peut être exigée si les frais de recouvrement sont supérieurs à 40 euros. Les taux de pénalités de retard ne peut être inférieur à 3 fois le taux de l'intéret légal. Lorsqu'aucun taux n'est prévu, le taux d'intéret de la banque centrale européenne, majoré de 10 points, doit être appliqué." 12) PROMOTIONS, REMISES, REDUCTION et SOLDES TEMPORAIRES Tout au long de l'année, des promos sont proposées sur des périodes courtes sur l'ensemble des articles ou sur une catégorie particulière. Ces promotions sont réservées à nos anciens clients qui en sont alors avisés par mails individualisés, précisant la durée, la période de validité et le montant de la remise accordée. En effet, le seul fait d'avoir commandé et réglé au moins une commande dans notre boutique fait de notre client un Membre privilégié et lui confère ce droit aux promos, sauf s'il nous avise qu'il ne souhaite en aucun cas bénéficier de cet avantage. Nous nous réservons toutefois le droit de radié un compte pour motifs particuliers, ou non respect des conditions générales de ventes. Pour mémoire, un Membre Privilégié n'est soumis à aucune obligation, cotisation, vote, réunions, AG ou participations quelconques. Seul le droit aux promos lui est acquis. 13) ACTIVITES SOLIDAIRES et DURABLES des MEMBRES BIENFAITEURS La BOUTIQUE MERVEILLEUSE reverse 2% de toutes ses ventes à l'association humanitaire DE TOUTES LES COULEURS qui finance, sans aucuns frais de fonctionnement, la scolarité des enfants du tiers-monde. =====> http://www.detouteslescouleurs.info/ Chacun des clients de la BOUTIQUE MERVEILLEUSE devient donc, de ce fait, un MEMBRE BIENFAITEUR de l'association DE TOUTES LES COULEURS, et peut demander une attestation de don qui lui sera remis sur demande. Chacun peut également refuser cette distinction sur simple demande. Le statut de membre bienfaiteur n'entraîne aucune obligation de cotisation, de réunion ou de vote, et ne résulte que du reversement automatique, par la boutique merveilleuse d'une partie de ses achats à l'association DE TOUTES LES COULEURS. Les actions déjà financées : ===> http://www.detouteslescouleurs.info/les-dons-effectu%C3%A9s/ Pour faire un don supplémentaire : ===> http://www.detouteslescouleurs.info/faire-un-don/
14) AVERTISSEMENT : ACHAT de COLLECTIONS Nous sommes souvent contactés par des particuliers qui proposent de nous vendre des pièces archéologiques et des objets authentiques qui seraient effectivement susceptibles de nous intéresser pour nos expositions ou nos travaux et reconstitutions historiques. Etant avant tout des humanistes amateurs de notre histoire et de celles des peuples et des civilisations, nous respectons le travail méticuleux réalisé par les archéologues professionnels sans qui nos connaissances de notre histoire, des peuples et des civilisations ne seraient que peu de choses D'autre part, trop de trafics illicites prolifèrent sur le net et ptoposent des objets volés, falsifiés ou totalement faux, Pour ces raisons, NOUS N' ACHETERONS JAMAIS de pièces de provenance non officielle, illégale et non certifiée. Il est donc inutile de nous proposer des pièces issues de trafics ou de fouilles clandestines. |
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150 allée des Peupliers 38781 - PONT-EVEQUE PDC CONTACT |
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